Retrouvez tous les arrêtés municipaux
LES ARRÊTÉS MUNICIPAUX
2024
| Titre | |
|---|---|
|
Arrêté temporaire n°021-2024 portant réglementation de stationnement et de circulation Boulevard des Trefileries |
Télécharger |
|
Arrêté n°002/2024 portant nomination des agents recenseurs du recensement de la population – Irena DUCREUX et Gilles PINQUIER |
Télécharger |
|
Arrêté n°004/2024 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Frédéric CERVERA, Adjoint au Maire |
Télécharger |
|
Arrêté n°005/2024 concernant la location gérance de l’autorisation de stationnement de taxi n° 6 sur la commune |
Télécharger |
|
Arrêté n°006/2024 concernant la location gérance de l’autorisation de stationnement de taxi n° 4 sur la commune |
Télécharger |
|
Arrêté n°009/2024 portant autorisation et réglementation de circulation de 16 au 26 janvier 2024 |
Télécharger |
|
Arrêté n°013/2024 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Frédéric CERVERA Adjoint au Maire |
Télécharger |
|
Arrêté temporaire n°018/2024 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux Route du Réveil |
Télécharger |
|
Arrêté n°017/2024 précisant conditions de mise à disposition gratuite des salles et équipements municipaux dans le cadre de la campagne électorale européenne 2024 |
Télécharger |
|
Arrêté n°022-2024 portant permission de voirie rue Claudius Livet |
Télécharger |
|
Arrêté n°027-2024 portant modification de permis de construire 17 rue Jeanne d’Arc |
Télécharger |
|
Arrêté n°029-2024 portant permis de construire au 4 route de l’éternité |
Télécharger |
|
Arrêté n°030-2024 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux avenue Alexandre Grammont |
Télécharger |
|
Arrêté n°032-2024 portant délégation de fonctions et de signature à M. Frédéric CERVERA |
Télécharger |
|
Arrêté n°040-2024 portant règlementation sur la prolifération des chenilles processionnaires toute la commune |
Télécharger |
|
Arrêté temporaire n°119/2024 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la Rue de la République, Boulevard des Tréfileries, Rue Rivoli et Impasse de la Pastourelle |
Télécharger |
|
Arrêté temporaire n°121-2024 portant réglementation du stationnement et de la circulation lors de la Cérémonie commémorative du 106ème anniversaire de l’Armistice du 11 novembre 1918 – Boulevard des Tréfileries |
Télécharger |
